Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK DEATH
SAADA HENSA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94546646
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque BLACK DEATH

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK DEATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA domicilié(e) 64, rue Ampère, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 040 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge SAADA SAADA HEBSA TOBACCO - France.

La marque BLACK DEATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK DEATH est expirée depuis le 29 novembre 2004.

SAADA HENSA a également déposé les autres marques suivantes : HENSA CUBA HONEY , MONTEFIORE , PADRON , FLOR DE HENSA , JOSE MENANDEZ , VENCI , SANTA CLARA , WHITE DEATH , BERING , CENTENNIAL


SAADA HENSA (Société Anonyme) - 64, rue Ampère, 75017 PARIS - France - SIREN 652040874


Serge SAADA SAADA HEBSA TOBACCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, notamment: cigares, cigarillos cigarettes, tabac à pipe Allumettes et articles pour fumeurs